État de l'art de l'échographie médicale diagnostique à partir d'une base de données de publications de brevets
Les brevets font désormais partie intégrante de l'économie mondiale. La création du système commercial mondial a aussi redéfini la valeur de la protection de la propriété intellectuelle et engendré une demande sans précédent…
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Les brevets font désormais partie intégrante de l’économie mondiale. La création du système commercial mondial a aussi redéfini la valeur de la protection de la propriété intellectuelle et engendré une demande sans précédent de protection par brevet, qui n’est plus limitée
aux économies traditionnellement tournées vers les brevets, celles de l’Europe, du Japon et des États-Unis.
Des pays comme la Chine, l’Inde et la Corée, ainsi que Singapour et Israël, ne sont que quelques-uns des nouveaux acteurs fortement engagés dans la concurrence innovante fondée sur les brevets.
Les brevets protègent les inventions techniques. Une invention peut être, par exemple, un produit, un procédé ou un appareil. Les inventions ne sont brevetables que si elles sont nouvelles, susceptibles d’application industrielle et impliquent une activité inventive, mais même alors la protection par brevet n’est pas
accordée automatiquement. La demande doit être accompagnée d’une description technique complète de l’invention, que l’Office examine ensuite pour vérifier sa conformité avec la Convention sur le brevet européen.
Les brevets donnent à leurs titulaires le droit d’empêcher d’autres personnes d’utiliser leur invention, et ont donc une importance économique majeure. Ils aident aussi à récupérer les coûts de la recherche, ce qui permet à l’inventeur de réinvestir dans la recherche et le développement.
L’obligation de publication permet aux concurrents de s’appuyer sur les inventions brevetées et de trouver des solutions techniques encore meilleures. Ainsi, les brevets stimulent l’innovation dont l’Europe a grand besoin pour rester au niveau des autres économies, et contribuent au développement de la société de la connaissance. Les quelque 56 millions de documents de brevet contenus dans la base de données publique de l’OEB constituent une vaste réserve d’information technique.
Le domaine des dispositifs médicaux, selon le rapport annuel 2005 de l’Office européen des brevets, est l’un des domaines techniques qui comptent le plus de dépôts.
Cette étude de l’état de l’art, réalisée à l’aide de la base de données des publications de brevets, porte sur le domaine de l’échographie diagnostique, un domaine qui, grâce à sa nature non ionisante et à son faible coût, connaît une très forte croissance et fait l’objet de nombreuses recherches scientifiques.
Le but de ce travail est de fournir un outil utile qui permet de vérifier le niveau de la technologie des ultrasons et d’indiquer la direction future de cette technique.
Le but de ce travail est aussi de fournir des informations à tous les chercheurs et inventeurs qui veulent engager une procédure de brevet pour une invention. Comme on le sait, la procédure de brevet, du jour du dépôt jusqu’à la décision d’accorder le brevet, est assez coûteuse ; ce travail pourrait donc servir d’outil de première consultation avant de présenter une demande de brevet. Tous les chapitres de ce travail contiennent une introduction qui explique la problématique technique d’un domaine, puis, dans les sections suivantes, les solutions sont décrites.
Dans le premier chapitre de ce travail, on présente l’Office européen des brevets et le monde des brevets. Une attention particulière est portée à plusieurs articles de la CBE (Convention sur le brevet européen) et au système de classification adopté par l’OEB. Quelques statistiques sur les demandes de brevet européen déposées en 2005 sont illustrées, et la différence entre le système du premier déposant adopté par l’OEB (et par la majorité des pays) et le système du premier inventeur (adopté par les États-Unis) sera traitée à la fin de ce chapitre.
Dans le deuxième chapitre, on illustre les bases des ultrasons, avec une attention particulière aux principes physiques qui sont à la base des dispositifs à ultrasons décrits dans cette étude de l’état de l’art.
L’état de l’art est divisé en 5 chapitres, du 3 au 7, chacun portant sur une technique précise. Dans le troisième chapitre, on présente les produits de contraste ultrasonores et on expose leurs principales applications diagnostiques.
Le quatrième chapitre porte sur l’imagerie tridimensionnelle ; ce domaine est divisé en 4 sections : mécanique, à main levée, matrices 2D et cathéters.
Dans le cinquième chapitre, on décrit la technique de l’élastographie et ses applications, en insistant sur les protocoles et les méthodes de stimulation.
Le sixième chapitre est consacré à tous les dispositifs qui permettent d’étudier le flux sanguin dans les vaisseaux et les artères, et le septième traite des cathéters à ultrasons et de leurs caractéristiques. À la fin de chaque chapitre, des statistiques sur les tendances des demandes de brevet européen des 25 dernières années seront illustrées.
Dans la conclusion de ce travail, on illustrera les développements futurs de la technique des ultrasons.






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